Conditions générales de vente

Article 1 : Société

Château des Coccinelles est une société civile d’exploitation agricole au capital social de 600 000€ dont le siège social est situé́ 6 RUE DES ECOLES 30390 DOMAZAN.

La société ayant pour représentants légaux Messieurs Paul-Henri FABRE et Jean-Baptiste MANGIN est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 42261670600012 :

SIREN : 42261670600012

TVA intracommunautaire: FR 87 422616706

Directeurs de la Publication : Paul-Henri FABRE et Jean-Baptiste MANGIN.

Site hébergé par : OVH – 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX (France)

Coordonnées du Service  Clients :

Email : commercial@chateau-coccinelles.com

Téléphone :  +33(0)4 66 57 03 07

 

Article 2 : Application de ces conditions générales de vente :

Les conditions générales ainsi présentées s’appliquent pour tout achat réalisé auprès de la société CHATEAU DES COCCINELLES sur sa boutique en ligne via le site internet www.chateau-coccinelles.com ou par téléphone. Pour connaître les conditions de sa commande, le client peut cliquer à n’importe quel moment, même avant d’effectuer une commande, sur « Conditions Générales de Vente ».

Le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans restriction du client CHATEAU DES COCCINELLES aux différentes clauses présentées dans ces CGV. Seul un accord écrit stipulant entre les deux parties des conditions spéciales peut être accepté, sans cela ces conditions ainsi présentées sont soumises de plein droit dans les relations contractuelles existantes entre le Client et la société CHATEAU DES COCCINELLES.

Les offres présentées par CHATEAU DES COCCINELLES sont réservées à la clientèle particulière.

Le client déclare avant validation de sa commande avoir accepté ces CGV et en conséquence, d’y adhérer entièrement.

 

Article 3 : Modalité de commande :

Toutes les commandes sont effectuées sur le site www.chateau-coccinelles.com.

Le client se constitue un panier en choisissant le nombre de produits qu’il désire. Une fois sa sélection effectuée, le client valide son panier et son mode de paiement.

Après avoir accepté les CGV, les commandes deviennent définitives lorsqu’elles sont validées par le règlement des produits.

Le service des vérifications de CHATEAU DES COCCINELLES est en droit d’exiger auprès du client des justificatifs d’identité et de domicile pour valider la commande. En cas de refus de la part du client ou de non-conformité des pièces, CHATEAU DES COCCINELLES peut refuser et annuler la commande. De son côté si le client ne veut pas se soumettre à ce contrôle, cela peut annuler la commande.

Le service des vérifications est en droit également d’annuler certaines commandes si elle estime que cette dernière présente différentes anomalies et irrégularités. ( doutes sur l’identité du client, usurpation, création de comptes irréguliers etc …) .

Une facture est émise par CHATEAU DES COCCINELLES et disponible dans la rubrique « mon compte » sur le site www.chateau-coccinelles.com. A la demande du client, une facture pourra lui être envoyée par mail, ou à son adresse de facturation. Une confirmation de commande est envoyée par mail.

Conformément aux termes de la loi n°80 336 du 1er mai 1980, relative à la réserve de propriété, les produits restent la propriété de CHATEAU DES COCCINELLES jusqu’au règlement intégral des factures.

Le client  devient propriétaire et responsable des articles dès la livraison, le transfert de possession valant transfert de risques.

 

Article 4 : Modes de règlement et prix :

A : Modes de règlements :

Le règlement des produits peut se faire par chèque, cartes bancaires (VISA, MASTERCARD, AMEX).

Chèques :

Chèques en Euros uniquement et domiciliés en France uniquement. Adressés à l’ordre de CHATEAU DES COCCINELLES à notre siège social : 6 Rue des Écoles, 30390 Domazan.

En raison d’impayés, CHATEAU DES COCCINELLES peut demander des informations complémentaires à son client avant d’accepter le règlement par chèque.

B- PRIX :

Pour la France, les prix sont exprimés en Euros (€) et affichés toutes taxes comprises (TVA françaises et toutes autres taxes applicables). Pour les autres pays de l’Union Européenne, le prix diffère selon le pays de livraison du produit et tiendra compte de la TVA locale du pays de consommation et des autres taxes (accises).

Le prix indiqué sur les fiches produit est indiqué hors frais de transport. Sur un même produit le prix peut varier en fonction des quantités choisies. Les frais de transport varie en fonction du mode de livraison choisi par le client et en fonction du pays de livraison. LES TARIFS DE LIVRAISON APPLICABLES LORS DE LA COMMANDE SONT DISPONIBLES SUR LE SITE.

La société CHATEAU DES COCCINELLES se réserve le droit de modifier ses prix de vente.

Toutes les opérations promotionnelles (bons d’achat, bons de réduction, réductions partenaires…) sont limitées à une personne par foyer et par opération. CHATEAU DES COCCINELLES se réserve le droit de refuser les commandes ne correspondant pas à ce critère.

 

Article 5 : Livraison :

Livraison nationale : A la réception du paiement de la commande, CHATEAU DES COCCINELLES lance les opérations de transport et de livraison. La livraison des articles commandés s’effectue à l’adresse renseignée par le client. Les informations de livraison indiquées par le client engagent celui-ci. En cas d’erreur ou de manque d’informations aboutissant à un défaut ou absence de livraison, la société CHATEAU DES COCCINELLES ne saura être tenu responsable. En cas de retour pour adresse incomplète, le client aura la possibilité soit de modifier son adresse et de se voir réexpédier la marchandise en supportant les nouveaux frais de renvoi, soit de se faire rembourser la commande en déduction des frais d’envoi initiaux.

Livraison communautaire : Concernant le client souhaitant se faire livrer dans un pays de l’UE mentionné dans la liste des pays livrés (Transport et Livraison), au même titre qu’une livraison nationale, la société CHATEAU DES COCCINELLES se charge de l’acheminement de ses produits. La liste des pays membres de l’UE ainsi que les tarifications sont consultables sur la page « Transport et Livraison ».

Responsabilité du transport : Il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la réception et de formuler des réserves le cas échéant, de la façon suivante : sur le bordereau de livraison fourni par le transporteur ou en appelant immédiatement le service client du transporteur, en présence du livreur. Et, dans tous les cas, en prévenant la société CHATEAU DES COCCINELLES par LETTRE RECOMMANDEE adressée à son adresse de correspondance dans les 2 jours après réception du colis ET par mail à : commercial@chateau-coccinelles.com

Délais : La société CHATEAU DES COCCINELLES s’engage à tout mettre en œuvre pour livrer les produits commandés dans les meilleurs délais. Les délais varient en fonction du produit, du mode de livraison choisi et du pays de destination de la marchandise. Si dans la commande, les produits ont des délais de livraison différents, c’est le délai de livraison le plus long qui s’applique à l’ensemble de la commande.

ATTENTION : EN CAS DE DOMMAGE OU CASSE

IMPORTANT : C’est le transporteur qui est responsable de l’intégrité du colis durant la livraison.

Il appartient au client de vérifier le contenu du colis au moment de la réception et de formuler des réserves précises et motivées stipulant le dommage, le cas échéant, en les inscrivant sur le bordereau de livraison ou le boitier électronique fourni par le transporteur. Le client a également la possibilité de refuser le colis si son intégrité n’a pas été préservée.

Dans tous les cas,

Le client doit prévenir la société CHATEAU DES COCCINELLES dans les 48h maximum après réception du colis par mail à l’adresse suivante : commercial@chateau-coccinelles.com

Si toutes les conditions précédentes sont réunies, la société CHATEAU DES COCCINELLES s’engage à proposer une réexpédition, un avoir ou un remboursement au client lésé.

 

Article 6 : Stock et rupture de stock :

En cas de rupture de stock sur un produit commandé, CHATEAU DES COCCINELLES s’engage à tenir informé dans les meilleurs délais et proposera à son client différentes alternatives :

-Le remplacement du produit en rupture de stock par le millésime suivant ou par un produit équivalent ou de qualité supérieure dans les mêmes conditions tarifaires.

-Le remboursement du ou des produits indisponibles ou de l’intégralité de la commande selon le choix du client.

Dans le cas d’une rupture temporaire, le client se verra proposer le choix de patienter jusqu’à la date du réapprovisionnement qui lui sera indiquée. Le client aura la possibilité d’accepter et d’attendre pour recevoir l’ensemble de sa commande, demander l’annulation partielle ou intégrale de sa commande.

 

Article 7 : Opérations commerciales et avantages :

L’ensemble des offres promotionnelles présentent sur le site www.chateau-coccinelles.com, comme les rubriques Ventes Flash, Déstockage, Etiquettes Abimées et les opérations commerciales comme les soldes (hiver et été), les foires aux vins sont soumises à des conditions particulières. En effet, ces opérations peuvent s’engager sur une durée, sur une limite de stock, de disponibilité, de quantité. A la fin de l’offre, les produits sont susceptibles de changer de prix. De ce fait le client profite de cette offre sur un intervalle de temps et une fois ce dernier expiré, CHATEAU DES COCCINELLES ne peut s’engager à offrir les mêmes avantages au client sur une autre commande future.

 

Article 8 : Garantie «CHATEAU DES COCCINELLES rembourse la différence si vous trouvez un produit moins cher ailleurs en ligne»

Dans un délai de 10 jours calendaires suivant la date de livraison des articles achetés sur le site www.chateau-coccinelles.com , la société CHATEAU DES COCCINELLES s’engage à rembourser toute différence de prix constatée sur lesdits produits achetés dont le client aurait relevé une différence de prix à son désavantage.

Cette garantie s’applique lorsqu’un produit strictement identique (même producteur/domaine/château, même millésime, même couleur, même contenance, même origine certifiée) est relevé à un prix inférieur sur un site de vente-on-line,  pour un même nombre de bouteilles achetées. La comparaison de prix se fait sur un site comparable à celui de CHATEAU DES COCCINELLES (vente de vins en ligne) dont le nom est enregistré auprès de l’INPI et dont la société propriétaire est déclarée au Registre du Commerce et des Sociétés.

De ce fait, sont exclues de la comparaison les opérations commerciales (soldes, foire aux vins, etc), les sites on-line privés, les sites de ventes aux enchères, de ventes-privées (accès au site par inscription, identifiant et mot de passe) et les sites de ventes de particuliers à particuliers, ainsi que les sites en liquidation (déclarés en « cessation de paiement » ou en « redressement judiciaire » par le RCS) soldant des stocks ponctuellement et/ou à perte.

La comparaison et le remboursement de la différence s’appliquent sur lesdits articles «livraison comprise » entre le site comparé et CHATEAU DES COCCINELLES, c’est-à-dire que les frais de livraison pratiqués sont partie intégrante des prix de revient total.

La demande se fait par simple envoi d’email, avec demande d’accusé de réception, à l’adresse commercial@chateau-coccinelles.com dans le délai imparti, précisant les coordonnées du vendeur et le prix constaté (joindre le lien Internet du site). Le remboursement sera fait sous 15 jours ouvrés à partir de la date du comparatif et de sa validation par notre service client.

 

Article 9 :  Droit de rétraction :

Conditions

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.

Pour exercer ce droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).

Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation à télécharger sur le lien suivant : formulaire à télécharger mais ce n’est pas obligatoire.

Afin que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Effets de rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous ayez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins couteux de livraison standard que nous proposons) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat.

Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui qui vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Vous devrez rendre le bien en mains propres ou nous le renvoyer à SCEA CHATEAU DES COCCINELLES – 6 Rue des Écoles, 30390 Domazan sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Votre responsabilité n’est engagée qu’à l‘égard de la déprécation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaire pour établir la nature, le caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien. Dans le cas où certains produits ont été entamés ou consommés, CHATEAU DES COCCINELLES se verra le droit de déduire ces produits du remboursement fait à l’acheteur.

 

Article 10 : Droit applicable et résolution des litiges :

Service de Médiation à la consommation:

Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation.

En cas de litige non résolu entre le Professionnel et le Consommateur, le consommateur a la possibilité́ de saisir le médiateur de la consommation.

Avant de saisir le médiateur de la consommation, le consommateur doit déjà̀ avoir tenté́ de résoudre son litige directement auprès du professionnel par une réclamation écrite ou avoir fait une réclamation selon les termes du contrat conclu avec le professionnel.

La médiation de la consommation est un règlement extrajudiciaire des litiges de la consommation.

Si les conditions sont réunies, une médiation de la consommation se déroulera selon un processus précis et selon les textes en vigueur.

Pour saisir le médiateur de la consommation : MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE Adresse du site : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr

Adresse du médiateur : 465 avenue de la Libération 54 000 NANCY

Important : Ne jamais envoyer les objets défectueux, litigieux ou pour remboursement au médiateur de la consommation

Ne jamais envoyer les documents originaux au médiateur de la consommation.

Merci de faire des photocopies

Plate-forme européenne de résolution en ligne des litiges :

https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR

 

Adresse de contact CHATEAU DES COCCINELLES: commercial@chateau-coccinelles.com

Loi applicable et Juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. Si l’une des clauses des présentes conditions s’avère nulle et non avenue, cela n’affecterai ni la validité ni le respect des présentes conditions. En cas de désaccord persistant concernant ces présentes conditions et à défaut d’accord amiable, tout litige relèvera des tribunaux compétents français.

Délais de remboursement

En cas de remboursement suite à un litige nous nous engageons à vous rembourser la somme convenue avec notre service clients sans retard excessif et au plus tard quatorze jours à compter du jour où vous avez convenu par écrit de ce remboursement avec notre service clients.  En cas de remboursement en échange d’un retour de marchandise, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu la marchandise ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition de la marchandise en retour, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Pour les remboursements par carte bancaire, sachez que les délais interbancaires peuvent décaler de quelques jours le crédit effectif sur votre compte.

 

Article 11 : Protection des mineurs :

Le dispositif du Code de santé publique concernant la vente d’alcool aux mineurs a été modifié à l’article 93 de la loi HPST. La vente d’alcool est interdite aux moins de 18 ans.

Lors de son inscription le client devra reconnaître sa majorité. De plus à chaque commande, lors de la validation et avant le paiement, le client en acceptant ces présentes CGV reconnaitra de nouveau sa majorité.

 

Article 12 : Protection des données :

 

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant et faisant l’objet de traitements sous la responsabilité de CHATEAU DES COCCINELLES. Vous pouvez l’exercer en vous adressant à notre service clients par mail à : commercial@chateau-coccinelles.com ou par courrier.

Afin de répondre aux besoins des clients et d’assurer un service à distance optimal, la société CHATEAU DES COCCINELLES est amenée à enregistrer certaines données personnelles (nom, prénom, adresse). Ces informations sont destinées exclusivement à CHATEAU DES COCCINELLES.

Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par un système de paiement en ligne aux normes SSL. De plus, toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors de votre achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. CHATEAU DES COCCINELLES vous certifie la confidentialité de vos données.

 

Article 13. “Club Coccinelles”

Le service ” Club Coccinelles ” propose à ses clients une sélection de bouteilles de vins soigneusement choisies par notre comité de dégustation et accompagnées de leurs fiches dégustation.

“Club Coccinelles” désigne le contrat auquel souscrit le client de la société CHATEAU DES COCCINELLES afin de recevoir régulièrement des bouteilles sélectionnées (rouges, blancs, rosés).

Ventes réservées : L’abonnement à la Box CHATEAU DES COCCINELLES est exclusivement réservé à des consommateurs et/ou à des non-professionnels au sens du Code de la Consommation pour des consommations personnelles. Tout client s’engage donc à agir en cette qualité. Les Box CHATEAU DES COCCINELLES ne sont pas disposées à la revente. La société CHATEAU DES COCCINELLES se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande à “Club Coccinelles” émanant d’un client s’avérant être un revendeur professionnel.

 

13.1: Fonctionnement de l’abonnement

La société CHATEAU DES COCCINELLES propose 2 offres à durée indéterminée, payées mensuellement et avec reconduction automatique. Les sommes versées à ce titre sont définitivement acquises à la société CHATEAU DES COCCINELLES.

L’abonnement prendra fin à la résiliation émanant du client par voie expresse (email, courrier RAR) ou en cas d’impossibilité pour la société CHATEAU DES COCCINELLES de débiter le montant prévu.

 

13.2:Conditions tarifaires “Club des Coccinelles”

A- Tarifs Club des Coccinelles

Le prix du Club des Coccinelles est celui indiqué selon la formule choisie sur le site CHATEAU DES COCCINELLES. Ce prix s’entend toutes taxes comprises et frais de livraison inclus. Le prix total de l’abonnement à la Box est celui indiqué lors de la validation par le client de sa souscription à la Club Coccinelles , avant le “deuxième clic” de confirmation, conformément à la réglementation en vigueur.

B- Avantages Club des Coccinelles:

Le client “Club des Coccinelles” bénéficie d’une remise exceptionnelle de 10% sur les prochaines commandes de produits en ligne, pendant toute la durée d’activation du compte Club.

 

Articles 14 : Visuels :

Les photos et les illustrations utilisées sur le site sont non-contractuelles. Les images et photographies sont la propriété exclusive de CHATEAU DES COCCINELLES et ne sont pas libres de droit.

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